Par la présente pétition,au nom de toute race animalière vivante,importée ou non sur le sol Européen,nous demandons le respect des principes fondamentaux de la vie.
En rapport avec les différentes directives Européennes concernant les animaux ,de quelque nature soit ils,et en conformité avec la convention européenne,http://conventions.coe.int/Treaty/fr/Treaties/Html/125.htm ,nous demandons le respect et l “application des points suivants:
-le respect de lӐtre
-la non souffrance
-non assistance punissable
-amélioration des conditions et traitements dans les zoos Européens
-amélioration des animaux de ferme
-le zéro absolu en expérimentation animale + sanctions
-commerce et fabrication,peau et fourrure strictement interdite sur le sol et par les sociétés du territoire européen
-restriction en tauromachie
-restriction sur la chasse
-restriction sur les animaux d “élevage
-protection accrue de l”ours dans le cadre de la réintroduction
-protection accrue du loup dans le cadre de la réintroduction
-modification de la loi dite des chiens dangereux
-restriction sur l”utilisation dans les cirques
-restriction sur le commerce
-contrôle renforcé sur le commerce illégal de tout type d”animaux sur le sol Européen
-restriction sur l”abattage
-inexperimentation des animaleries
-assouplissement et l”aide a la construction de refuges
-tatouage obligatoire sur le sol européen
-abandon sanctionnable sur tout le territoire européen
-restriction sur le sacrifice
-affichage dans les abattoirs obligatoire+ sanctions
-l”euthanasie considérée comme peine de mort sauf cas d”urgence
-capture des animaux errants mieux contrôlée
-campagne européenne d”éducation
-contrôle accrue par l”union européenne des directions vétérinaires et sanitaires
-police animalière plus efficace dans tous les territoires de l”union européenne
-création d”un fond commun permettant l”auto subvention de la protection animalière et de ses refuges
-création d”une convention Européenne basée sur le principe de la convention de Washington et en rapport avec le fichier des espèces menacées de l”IUCN
-publication officielle et diffusée sur la totalité de l”Union Européenne
Voir en détail comme suit les différents points de cette pétition,pour une explication claire et précise
des améliorations et corrections à apporter dans le cadre de la protection animalière sur le territoire européen .
DETAILS DES DIFFERENTS POINTS DE LA PETITION
LE RESPECT DE L”ÊTRE
Le respect de l”être veut dire que comme inscrit dans la convention ,chaque animal est doté de sentiments et de sensations pouvant le traumatiser .Que chacun d”entre eux doit être traité comme être vivant à part entière .Que tout atteinte à un être vivant peut et porte préjudice à toute une communauté.
LA NON SOUFFRANCE
Nul ne doit causer inutilement des douleurs, des souffrances ou de l”angoisse à un animal de compagnie.
Reconnaissant que l”homme a une obligation morale de respecter toutes les créatures vivantes et gardant à l”esprit les liens particuliers existant entre l”homme et les animaux de compagnie;
et que tout acte de cruauté ou pouvant détériorer la vie ou l”anéantir doit être proscrit ,et puni sur tout le sol de l”Europe.
Toute souffrance infligée par ou pour l”homme doit être strictement interdite.
NON ASSISTANCE PUNISSABLE
Il doit être reconnu par les membres de la communauté que le principe de non assistance à personne en danger ,doit être applicable dans le cadre de tout être vivant sur le sol Européen,car trop de crimes et délits ,visibles,filmés,restent impunis ,alors que des faits existent pour la justice.
AMELIORATION DES CONDITIONS ET TRAITEMENTS DANS LES ZOOS EUROPEENS
la législation du 29 mars 1999,visant la protection des animaux sauvages dans les zoos,soit respectée dans chaque état membre de l”union.
AMELIORATION DES CONDITIONS ET TRAITEMENTS POUR LES ANIMAUX DE FERME
ces animaux au même titre que les animaux de compagnie ,ont droit à un traitement de vie normale,et non bafoué ,que leur traitement soit sous contrôle de la direction vétérinaire et sanitaire,que des réunions d “information est lieu pour les agriculteurs en matière de vie animale,et que tout abandon d “animaux ,ou de cadavres d”animaux devienne sanctionnable sur le sol européen,car trop de pays restent indifférents à ce type de vie.
LE ZERO ABSOLU EN EXPERIMENTATION ANIMALE
le zéro absolu reconnu dans beaucoup de dossier européen comme l”alcool,doit devenir une priorité dans le domaine de l”expérimentation animale ,tant cosmétique,que scientifique,ou encore pharmaceutique.il peut être privilégié d”utiliser les méthodes de substitutions,comme les cobayes humains qu”utilisent déjà certains fabricants. Cobayes rémunérés et volontaires bien sur.
Tout manquement à cette règle pouvant entrainer le versements d”amendes forfaitaires,voir l”interdiction de la commercialisation des produits des dites sociétés internationales ayant entrainé la souffrance ou la mort d”animaux inutilement. Et ceci jusqu”à respect total de la dite décision .
Que dans un délai imparti d” une année,confirmé par les États membres,toute société européenne ,implantée ou non sur le sol européen,ne respectant pas cette clause,voit ses autorisations commerciales suspendues ,et le retrait de ces produits des étalages.
Et que dans un délai imparti,décidé par les États Membres,l”expérimentation animale ne soit plus que l”expérience du passé.
COMMERCE ET FABRICATION DE PEAU ET FOURRURE
Le commerce et la fabrication de peau et de fourrure doivent devenir formellement interdites sur le sol Européen,car trop de manquement à ces règles subsistent dans certains pays de l”Union. Que tout acte de telle envergure soit directement suspendu par la police ,ou par l”autorité compétente ,et mise en avant par le biais des médias quels qu”ils soient.
Que toute société ,manquant à cette éthique voit son commerce suspendu avec l”Union Européenne,et si la dite société ,se trouve sur ce sol,qu”elle soit fermée sur décision préfectorale
sans aucun passe droit.
RESTRICTION EN TAUROMACHIE
Dans le cadre de ce sport ,l”animal doit être considéré l”égal de l”homme,des êtres vivants à part entière ,et non plus le jouet d “assassins en puissance. Que ce sport devienne sans danger pour l”animal. Que la pratique de mise à mort soit interdite et que l”utilisation de matériel pouvant attenter à l”animal devienne proscrite.
Ainsi le Taureau verra ses chances égales à celle de son adversaire.
Toute arène manquant à cette règle se voit infliger une première fermeture administrative correspondant au préjudice subi par l”animal,exemple des stades de foot suspendus,puis une fermeture définitive des la seconde interpellation.
RESTRICTION SUR LA CHASSE
Cette pratique sur le sol européen ne doit plus être autorisée que par l”onf dans le cadre d”une surpopulation animalière si le déplacement de ceux ci n “est pas possible.le massacre d”animaux est assez important mondialement pour rajouter les chasseurs. Que cela ne soit plus considéré comme un sport ,ni une pratique autorisée. Dans le cadre de l”utilisation d”armes à feux ,il existe bon nombre de clubs de tir.
RESTRICTION SUR LES ANIMAUX D “ELEVAGES
Les élevages en batterie doivent disparaître pour laisser place à un élevage plus transparent comme l”élevage artisanal en plein air. Ces élevages doivent rester sous contrôle permanent de la direction vétérinaire et sanitaire;Des contrôles draconiens doivent devenir obligatoires dans tous ces lieux dits d”élevages. Car trop de problèmes type maladies ou virus partent de ces lieux ou les animaux n”ont aucune chance de survie. Tout type d”établissement ne pouvant suivre ces règles doit se voir l”interdiction de production ,et retrait immédiat des animaux.
PROTECTION ACCRUE DE L “OURS DANS LE CADRE DE LA REINTRODUCTION
Comme dans le cadre de la tauromachie ,l”animal doit devenir l”égal de l”homme ,car dans le cadre de la réintroduction en milieu étranger ,trop d”animaux ont vus la mort provoqué par l”homme. Mort par arme à feux non sanctionné par les tribunaux. Un tel acte doit rentré dans le code pénal et punissable de la peine d”emprisonnenement. Il doit être privilégier de réintroduire des animaux qui à terme pourraient disparaître faute de lieux d”habitations naturels.
PROTECTION ACCRUE DU LOUP DANS LE CADRE DE LA REINTRODUCTION
Comme dans le cadre de la tauromachie ,l”animal doit devenir l”égal de l”homme ,car dans le cadre de la réintroduction en milieu étranger ,trop d”animaux ont vus la mort provoqué par l”homme. Mort par arme à feux non sanctionné par les tribunaux. Un tel acte doit rentré dans le code pénal et punissable de la peine d”emprisonnenement. Il doit être privilégier de réintroduire des animaux qui à terme pourraient disparaître faute de lieux d”habitations naturels.
MODIFICATION DE LA LOI DITE DES CHIENS DANGEREUX OU DE PREMIERE CATEGORIE
Chez l”homme ,il n “existe aucune catégorie ,car on qualifierait ce terme de racisme. Le terme exacte de cette loi est loin d “être juste ,car c est une loi qui serait plus à viser des propriétaires engendrant des animaux inoffensifs à la base .Cette loi devrait devenir la loi des propriétaires dangereux pouvant causer la mort d”autrui ou de l”animal,ce qui nous ramènerait au texte sur la non souffrance.
Comme disent bon nombre de scientifiques ou professionnels du monde animalier ,l”animal est à l”image de son maitre. Donc l”euthanasie devient inutile. Le propriétaire devrait se voir affliger des peines en fonction de la gravité de l”acte. L”animal placé en centre de rééducation animalière pouvant lui permettre d”avoir une nouvelle vie. L”euthanasie restant à proscrire,car on ne peut euthanasier un être humain,égal de l”animal.
Et qu”un fichier des propriétaires dangereux soit créé par les sociétés centrales canines nationales déjà en charge des cartes d”identifications animales.
LES CIRQUES
Sur le territoire Européen ,l”utilisation des animaux dans les cirques ,quelque soit leur espèce,soit formellement et officiellement interdite,s”agissant ici d”un acte de cruauté inutile. Comme cela est stipulé dans différentes législation nationales de part le monde,l”exemple de la loi Bolivienne.
Pour les animaux nés en captivités,dans ces mêmes cirques,ils doivent être mis sous surveillance vétérinaire ,et placés dans des zoos pouvant les accueillir.
Tout cirque refusant de se plier à cette directive,se verra l”interdiction d”exercer son activité à moyen ou long terme,et se verra affliger de fortes amendes.
RESTRICTIONS SUR LE COMMERCE
La décision de la commission concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires applicables au commerce d”animaux,de produits animaliers,de végétaux et autres soit révisée. Pour qu”à terme les cadences infernales d”abattages soient arrètées. Pour que les services vétérinaires appliquent des contrôles plus fréquents et plus draconiens. Et que cette loi devienne applicable au fin fond de l”Union Européenne sans passe droit.
Les articles 8 et 9 de la convention relevant du » commerce,de l”élevage,de la garde a titre commerciale,publicité,spectacles,expositions,compétitions et manifestations semblables » soit rappelé à chaque état membre,et que des contrôles inopinés soient effectués pour montrer les lacunes des états mis en cause.
Contrôle RENFORCE SUR LECOMMERCE ILLEGAL
Ce commerce devenant de plus en plus régulier de l”est vers l”ouest ,et du continent africain vers l”europe,des sanctions doivent être prises sur le champ envers les contrevenants et les réseaux. Les contrevenants doivent se voir placés sous tutelle de l”autorité judiciaire du pays sans autorisation de déplacement meme dans le cas d”un transit. Les animaux doivent être confisqués et placés sous contrôle vétérinaire,avec possibilité de regagner leur milieu naturel. Tout contrevenant s”expose à de fortes sanctions ,voir l”interdiction de transiter sur le sol Européen. Pour un citoyen de l”union,le transit ne pouvant être interdit,l”application d”une peine de prison sera fortement conseillé.
Création d”un fichier de braconniers et de passeurs d”animaux de contre bande ,devrait être créé et disponible à toutes les centres douaniers Européens.
RESTRICTION SUR L “ABATTAGE
l”abattagedoit de plus en plus être contrôlé d”un point de vue vital et commercial,car trop d “animaux voient la mort ,alors que ce n”est pas nécessaire. Que des règles de sacrifices existent et doivent être appliquer dans le cadre du respect de l”être ,et dans le cadre de la non souffrance. L”abbattage systématique ,doit être proscrit. Des quotas définis par rapport à la consommation actuelle mondiale doivent être respectés pour donner une seconde chance à des êtres pas obligatoirement voués à la mort. Que ces abattages soient pratiqués par des professionnels du domaine animalier ,et non plus par des personnels non qualifiés.pour qu”à terme le commerce de la viande devienne subsidiaire.
INEXPERIMENTATION DES ANIMALERIES
Le commerce dans les animaleries n”étant pas assez contrôle donne lieu à d”étranges pratiques de la part des personnels vendeurs,n”ayant aucune connaissances dans ledomaine. Beaucoup d”animaux sortant de ces endroits sont porteurs de maladies et meurent souvent trop rapidement,entrainant un choc émotionnel chez le futur maitre.
Tout commerce en direction des animaleries doit être interrompus,pour diriger ces magasins seulement sur le commerce de materiels. La vente d”animaux devant rester dans le domaine professionnel animalier,vétérinaires,eleveurs.ainsi cela mettra un terme à un commerce illicite ,et dangereux ,et pour l”homme ,et pour l”animal.
ASSOUPLISSEMENT ET AIDE A LA CONSTRUCTION DE REFUGES
La réglementation,visant à autoriser la création de refuges,doit donner ordonnance aux maires des villes de chaque État Membre,et dont le besoin est reconnu nécessaire,considéré par le nombre d”animaux errants,ou des conditions déplorables de la vie publique,pour permettre la mise en place des moyens nécessaires à la mise en place d”un tel établissement ,suivant les règles sanitaires européennes,et non par simple choix des élus locaux. Cela devant permettre la mise a disposition de terrain à longue échéance, car trop d” exemples d”expulsion ont lieu actuellement un peu partout sur le sol Européen ,pour le confort de maires ou de conseillers municipaux plus axés sur l”immobilier ,que sur la vie écologique de leur villes et villages.
TATOUAGE OBLIGATOIRE
Le tatouage doit ressortir obligatoire tant pour les animaux errants sur tout le territoire européen. La puce électronique quand à elle reste obligatoire pour les déplacements internationaux,et permettre une reconnaissance universelle en cas de disparition,ou de vol de l”animal. Ce tatouage et cette puce doivent être appliquer à tout animal amené à voyager ,y compris les équidés. Tout autre moyen de reconnaissance ,comme le crotal(pièce de plastique de plusieurs centimètres de long ,utilisé essentiellement chez les bovins),deviendront à terme formellement inapte pour cause de souffrance ,car l”animal peut se blesser en tentant de l”arracher de son oreille.
ABANDON SANCTIONNABLE SUR TOUT LE TERRITOIRE EUROPEEN
Pour certains pays ,cela sera un rappel,pour d”autres une application à mettre rapidement en place ,car trop de pays laissent libre cours à toute forme d”abandon,c est pour cela que des milliers d”animaux errent dans les rues,dans les forets,car il est facile d”ouvrir une porte et de la refermer ensuite en laissant l”animal dehors,maison ou voiture.
Tout type d”abandon doit devenir sanctionnable sur le champs et sans discussion aucune,pour cela le principe de précaution du tatouage doit être mis en place.
Un fichier doit être mis en place ,et contrôlé par la société centrale canine internationale,toujours dans le but d”appréhender rapidement les fauteurs de troubles.
LE SACRIFICE
l”article 11 de la convention relatant le sacrifice doit devenir de plus en plus restrictif,car encore trop de personnes non concernés par le domaine professionnel animale pratiquent le rituel du sacrifice,le plus souvent avec beaucoup de souffrance de l”animal. S”il y a lieu ,il doit même être réprimandé,y compris dans les cadres religieux. De plus ces sacrifices doivent ne plus présenter d”excédents en matière d”animaux morts « pour rien ».Tout animal voué au sacrifice ,ne doit pas subir tout type de maltraitance ,y compris lors des transports ,vu encore cette année ,lors des transports mondiaux d”ovins.
AFFICHAGE DANS LES ABATTOIRS
L”affichage des pratiques de l”abattage doivent etre obligatoire dans les locaux.Car il y aencore trop de maltraitance dans ces lieux,ou la souffrance des etres est déjà à son maximum.Quite à faire fermer les établissements restant irrespectueux de ces principes moraux.
L” EUTHANASIE
elle ne doit etre pratiquée qu”en cas d”extreme urgence.Dans le cadre des animaux errants ,elle ne doit pas devenir une arme de génocide.elle doit etre considérée à juste titre comme la peine de mort.
Les lois dites d”attente pour les 7 JOURS réglementaires en refuges doivent etre abolies.
Car on se débarasse trop facilement d”animaux n”ayant pas souhaité mourir alors que la plus grande surpopulation destructrice de la planète ,est l”homme ,et que l”euthanasie est interdite dans le cas présent.
CAPTURE DES ANIMAUX ERRANTS
il doit etre rappelé aux Etats Membres,les principes de capture des animaux errants.Car c”est un métier éxercé par des personnes sans scrupules aucun dans certains pays.Des animaux sont morts ,ou ont été traumatisés par les techniques ancestrales employés par certains Etats.Mort par strangulation ou de peur.Tout cela pour appliquer un principe trés connu en Europe,les économies de bouts de chandelle des fourrières.
CAMPAGNE EUROPEENNE D “EDUCATION
« Chaque animal a droit à une vie meilleure » ,doit etre le cheval de bataille de la campagne européenne d”éducation mise en place par des gens compétents.Ces gens compétents feront partie et choisie par la commission Européenne,ils doivent etre de terrain et d”horizons différents,corps professorale,veterinaires,scientifiques ,et bénévoles de toute l”europe pour créer ce groupe de travail.Car actuellement tres peu dEtats membres ont mis en place cette campagne,et l”on constate le degré des actes de cruauté infligés aux animaux par les générations à venir.
Cette campagne aurait du voir le jour en 1987,or nous sommes en 2009 et rien n”a progressé dans ce domaine.
DIRECTIONS VETERINAIRES ET SANITAIRES
Dans chaque pays ,cette structure existe sous différents noms ou apellations .Mais ces services d”un pays à un autre ,sont très différents ,et fonctionnent avec des manières peu orthodoxes.il s”avère donc nécessaire qu”une mise au point soit faite dans ces services ,dans chaque pays par un représentant de la Commission Européenne ,par un contrôle inopiné.Car ces controles montreraient de fortes lacunes dans certains lieux.il faudrait que ces services montrent plus de transparences dansleurs activités et leur gestion.il f audrait que ces services travaillent de consoeur avec les polices animales,et certaines associations reconnues d”utilité publiques ,comme en France par exemple.
Ce sytème est un système encore trop facilement corruptible dans une partie de l”Union Européenne
POLICE ANIMALIERE
Ce service devient oligatoire et urgent dans tous les territoires de l”Europe.Service encore trop inefficace ,et naif dans certains pays de l”Union,laissant passer bons nombres de traffics d”animaux importants,les rues de certaines grandes villes en font actuellement les frais.Ces services doivent etre en position d”urgence ,et joignable par le biais des services de télécommunications dans les pays d”origine.Ils doivent travailler de consoeur avec leurs homologues vétérinaires.
Quand un litige oppose deux pays ,ou deux systèmes type associations,les jugements et décision doivent se faire dans le pays de provenance,en rapport avec cette police.
Les dossiers concernant les litiges doivent etre traitéspar la police animalière et non par les services vétérinaires et sanitaires commeactuellement.mais encore ces services restent encore trop facilement corruptibles.
Dans le cadre d”un flagrant délit de maltraitance,d”abandon,d”un acte de cruauté en vers les animaux,le système photographique doit etre retenu au moins comme hypothèse permettant la mise en place d”une enquete,car beaucoupne sepromène pas avec une caméra vidéo dans la poche.
Que les dépots de plainte effectués suite à des visionnements d”image par le biais d”internet,type yutube,soit pris au sérieux et vérifiable par la police compétente .
FOND COMMUN D”AUTOSUBVENTION DE LA PROTECTION ANIMALIERE
il devrait etre créer à l”échelle Européenne un fond commun permettant la constitution d”un capital financier pouvant etre reversé au différents organismes dans l”Union ,permettant ainsi la maintenance,l”approvisionnement des centres d”aides animaliers.
Ce fond commun se subventionnerait en partie par la perception d”une partie des amendes perçues à l”encontre de tous les types de contrevenants.
Ainsi cela permettrait de créer d”autres refuges,d”autres réserves,sans faire appel au fond monétaire de l”Union.
La division des amendes se ferait commesuit:
-Une partie pour le paiements des jugements effectués
-une partie reversée au refuge concerné par le dossier ,refuge situé géographiquement à proximité du tribunal compétent pour éviter les abus en matière de constitution de partie civile.
-le reste versé au fond commun Européen.
Ainsi la protection animalière aurait toujours un sytème d”auto suffisance,pour pallier à d”importants manque tant materiels que financiers.
CONVENTION EUROPEENNE BASEE SUR LE FICHIER DEL”IUCN
Cette convention fonctionnerait comme celle de Washington ,en rapport avec le fichier de l”IUCN ,traitant de tous les animaux reconnus en danger,permettant ainsi l”interruption de tout commerce même illicite. Convention distribuée ou diffusée à tous les services concernés dans l”Union ,pour pouvoir effectuer des contrôles inopinés dans différents lieux,type animalerie .Ainsi les animaux ne viendraient plus à disparaître de leur lieux d”habitations naturels,faute de demande .
Convention regroupant toutes les sortes d”animaux,sauvages,domestiques ou races fermières.
Tous ces manquements ramèneraient auprincipedu commerce illégal sur le sol Européen.
PUBLICATION OFFICIELLE DE TOUTES LES DECISIONS PRISES SUITE A CETTE PETITION
Toutes les décision qui seront prises suite à cette pétition dans le cadre d”un aboutissement partiel ou total,devra paraître dans tous les journaux officiels gouvernementaux,ainsi que toute modification,car trop de personnes sont encore capable de dire qu”elles n”étaient pas au courant.
Et que la dite convention européenne de protection animale soit publiée dans un journal national de chaque état.
En conclusion de cette pétition ,et à l”intention de la Commission Européenne,à l”intention de chaque parlementaire,à l”intention de chaque représentant gouvernemental,tout personnel travaillant pour l”Union ,et pour les gouvernements respectifs,il doit être rappelé les intentions louables de la vie animale de la planète. Il doit aussi leur être précisé tous les points importants
de la convention initiale de 1987,que les animaux prennent une place reconnue dans les codes pénaux gouvernementaux,que les animaux puissent vivre sur cette Terre,un peu comme dans une grande réserve Européenne ,sans peur d”être massacrés ,ou maltraités par plaisir ou par jeu,d”un être se considérant supérieur,et qui fut comme eux ,il y a quelques milliers d”années. Car il y a encore par rapport à la convention beaucoup de manquements aux règles de part les 27.Il serait aussi fort intéressant ,à titre informatif que le terme d”animal soit remplacé par celui d être vivant dans la convention,pour rappeler aux hommes de notre monde que nos origines furent les mêmes que bon nombre de ces races.
