Courrier recommandé AR
[align=right]Anne – [censuré] [censuré]
Présidente de la SNAC
10, lot du jas- neuf
28 bis, avenue Amiral de Grasse
06530 PEYMEINADE[/align]
[align=right]Le Creusot, le 08/12/2009 [/align]
[align=center]Madame la Présidente,[/align]
Je viens à vous pour obtenir des réponses à certains points précis concernant l”association SNAC que vous présidez et dont je suis membre n° 218.
Ainsi que je vous l”écrivais sur le forum de la SNAC, vous avez décidé d”augmenter le tarif des adhésions de 8 € / an, et ce sans convoquer d”assemblée générale extraordinaire, contrairement à ce que vous prétendez. Nonobstant, l”article 16 des statuts réserve le vote de la cotisation à la seule assemblée générale ordinaire.
A toutes fins utiles, vous m”adresserez par voie postale, comme prévu à l”article 15 de nos statuts, les procès – verbaux des AG ordinaires et extraordinaires de l”année 2009, numérotés.
Par ailleurs, cet été, sur le forum, vous avez expliqué que la SNAC était déficitaire, et avez fait un appel aux généreux donateurs. Or l”article 15.4 du règlement intérieur prévoit: « en dehors des dépenses inscrites au budget, aucune dépense, engagée par qui que ce soit et pour quoi que ce soit, sans une autorisation écrite, précise et chiffrée approuvée par le Conseil d”administration ne pourra être prise en considération. » Je doute que le CA ait donné son approbation aux dépenses que vous avez engagées, aussi, vous voudrez bien m”adresser copie de l”autorisation écrite que vous êtes sensée posséder.
Vu le peu de donateurs qui se sont manifestés suite à votre gestion défaillante, vous avez décidé de ne communiquer les résultats d”analyse qu”aux donateurs. J”ai les preuves que certains adhérents n”ont pas eu accès à ses résultats. Ceci est contraire aux droits des adhérents définis dans notre règlement intérieur. Je vous ai fait part de mon indignation face à votre attitude, vous rappelant que vous commettiez non seulement une erreur sur le plan humain, mais aussi une erreur de droit.
Enfin, aujourd”hui, vous venez de bloquer mon accès au forum, et m”avez envoyé un mail m”invitant à ne pas renouveler mon adhésion. Vous avez également envoyé un mail aux adhérents, évoquant les troubles causés par le « pseudo Charles ». Je suis et demeure membre de la SNAC, et je n”en suis nullement démissionnaire. En me bloquant l”accès au forum, vous me privez de l”information à laquelle j”ai droit et prévue par l”article R.14 du règlement intérieur. Et vous privez également les autres membres des informations que je souhaiterais porter à leur connaissance. Ceci est encore une fois contraire à nos réglements.
J”ajoute que j”ai toujours eu un comportement exemplaire et que j”ai respecté l”ensemble des statuts et du règlement intérieur.
Madame la Présidente, je suis au regret de constater que non seulement vous faites fi des règles élémentaires de gestion mais aussi du règlement intérieur et des statuts: vous vous écartez de l”objet même de l”association.
En outre, je considère vos perpétuelles agressions à mon encontre comme envers tous ceux que vous avez fait fuir, comme étant dangereuses pour le combat que nous menons. Votre rôle de présidente devrait vous inciter à fédérer plus qu”à diviser: « respecter les membres de l”Association en s”interdisant toute querelle interne nuisible à la bonne réputation et à la crédibilité de l”Association ». Ceci est encore une fois prévu par les statuts. Mais, je regrette de constater que vous passez votre temps à vous quereller avec tous ceux qui expriment des avis différents du vôtre, et sur le forum, vous censurez les messages, et vous vous permettez même de les modifier, sans accord de celui qui les écrit.
Ce comportement est non seulement préjudiciable aux membres de l”association (dont certains sont partis uniquement à cause de votre caractère) mais aussi à l”association, en tant que personne morale. Vous semblez oublier que tous vos propos et actes, lorsqu”ils sont faits au nom de la SNAC, le sont au nom des 300 membres qui la composent.
Que vous fassiez partie des membres fondateurs de la SNAC, ceci est louable et je vous en suis reconnaissant. Mais cela ne vous donne pas le droit de traiter les adhérents avec dédain, mépris, et encore moins le droit de violer les textes qui régissent notre association. Vous avez été désignée présidente, pas Générale ou Colonelle.
Pour ces motifs, vous veillerez à
me communiquer, par voie postale, tous les documents exigés ci – dessus dans un délai de quinze jours (procès – verbaux des AG ordinaires et extraordinaires de l”année 2009, numérotés, copie de l”autorisation écrite concernant les dépenses inconsidérées…)
me redonner un accès immédiat au forum de la SNAC ou le listing de tous les membres, afin que je puisse continuer à communiquer avec les autres membres, en conformité avec l”article R14 du règlement
M”adresser un formulaire d”adhésion 2010 avec le prix fixé par l”AG ordinaire réglementaire.
Je considère que vous êtes passible de poursuites sur les plans:
Pénal: pour atteinte à la dignité, envers de nombreux ex adhérents.
Civil: pour responsabilité contractuelle (non respect des statuts, désinformation, etc…)
Financier: les dépenses qu”il a fallu couvrir par des dons, suite à vos fautes de gestion
Je n”hésiterai pas à faire appel aux juridictions compétentes afin d”obtenir ce que de droit.
Veuillez agréer, Madame la Présidente, l”expression de mes salutations hautement distinguées.
Charles SLUSZNIS
Madame [censuré] n”a contesté aucun terme de ce courrier …