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5 janvier 2010 à 22 h 11 min
#201426
Bon, j’ai été à la pêche aux infos
1) Le bureau de la snac, officiellement déclaré est
ACP présidente
Gérard [censuré] Trésorier
Koenig secrétaire
et ce en Mai 2009 (pas de colette!!!)
Je vais écrire avec enveloppe timbrée à
SS préfecture de Grasse
Serv des associations
3 av Gral de Gaulle
06130 GRASSE
pour avoir les statuts et le RI officiels
2) Pour forcer la main à ACP, sans riquer une contre -attaque judiciaire, il faut saisir le procureur du TGI de Nice, pour ‘faire un signalement’. S’il a suffisamment d’éléments, il ordonnera une enquête et si il voit des détournements de fonds ou troubles à l’ordre public (comme ne pas donner les résultats), il pourra poursuivre ACP en justice. On n’aura plus qu’à …Témmoigner…