Bonjour les amis
Voici venu le temps de décider ce que nous allons faire contre les dirigeants de la SNAC, c”est à dire contre la SNAC.
Je vous informe que le courrier signé par Colette VIVIER, Valérie ZANELLA et Charles SLUSZNIS et appelant ceux qui nous soutenaient à le signer a été envoyé par recommandé AR, comme convenu, ce jour.
J”ai pu y adjoindre les 9 signatures recueillies suite à l”envoi de ce courrier par mail à certains membres et ex – membres.
Je tiens à remercier toutes celles et tous ceux qui nous ont témoigné leur adhésion à cette occasion.
Maintenant, il envisager l”action à mener.
Deux possibilités se présentent:
1) Nous nous constituons partie civile et portons plainte contre la SNAC, en dénonçant les pratiques litigieuses de ses dirigeants.
Cette possibilité aura de fortes chances d”aboutir sur la condamnation de l”association et de ses dirigeants. MAIS …
– Il faudrait, en ce cas, engager un avocat pour avoir des chances de voir aboutir favorablement notre recours. ceci dit, l”engagement d”un avocat n”est pas une nécessité absolue. Mais en ce cas, il y a beaucoup de boulot…
– Comme pour toute procédure, la SNAC pourra nous attaquer pour dénonciation calomnieuse (et on ne risque pas grand chose car nous ne faisons que dire la vérité)
En résumé cette option nous assure quasiment de la condamnation de la SNAC, mais engagerait des frais …
2) J”ai la possibilité de faire un signalement au procureur. Dans ce cas, lui seul décidera de la suite à donner à cette affaire. S”il décide de poursuivre la SNAC, cela ne nous coûtera strictement rien
Cette option est intéressante, car sans risque financier. Mais elle a des chances d”être rejetée, cela dépendra de la position du procureur
Je pense que l”option 2 est la plus raisonnable, mais il me paraît indispensable de connaître votre engagement si vous souhaitiez l”option 1…
Je lance un vote qui se terminera le 07/02/2010.
Vous voudrez bien, si vous choisissez l”option 1, à savoir constitution de partie civile avec ou sans avocat, préciser la somme que vous vous engageriez à fournir pour les frais d”avocat et de procédure.Je pense qu”il faut compter 2500 € pour mener à bien l”affaire avec avocat, 1000 € sans avocat. Sans cet argent, il conviendra de se contenter de l”option deux.
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